Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Les Confitures du Clocher île de Ré
LES CONFITURES DU CLOCHER, E.A.R.L
Numéro de dépôt :
3717111
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque Les Confitures du Clocher île de Ré
Déposée le 1 mars 2010 par la société LES CONFITURES DU CLOCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Les Confitures du Clocher île de Ré »
Le déposant est la société LES CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 1 Chemin des Palissiats - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 96 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CONFITURES DU CLOCHER, E.A.R.L - 1 Chemin des Palissiats - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 49826896
Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 26 janvier 2011 - Renonciation totale n°541208 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Beurre, confitures, conserves de poissons et de viande, consommés, crèmes (produits laitiers), gelées de fruits, pâtes de fruits, compotes herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, marmelades, yaourts, gelées de fleurs, confitures de fleurs. Sucreries, sauces (condiments), épices, miel, confiserie, glaces alimentaires, biscuits, bonbons, fruits et légumes frais, plantes naturelles. Boissons non alcooliques, sirops de fruits non alcooliques, sirops de fleurs non alcooliques, essences pour la préparation de boissons, jus de fruits, limonades. Produits agricoles ni préparés ni transformés. Semences (graines).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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